Comba remporte un procès en contrefaçon de brevet et obtient des dommages-intérêts contre Huisu

HONG KONG RAS – Media OutReach [5] – 22 décembre 2021 – Comba Telecom Systems Holdings Limited [6] (« Comba Telecom » ou « le Groupe », code boursier SEHK : 2342), fournisseur mondial de premier plan de solutions sans fil, a remporté une victoire importante dans son litige contre Guangdong Huisu Telecommunication Tech Inc. (« Huisu »). Une décision antérieure du tribunal de la propriété intellectuelle de Canton (le « Tribunal ») a établi que Huisu avait contrefait délibérément le brevet de Comba relatif à la technologie d’antenne à inclinaison électrique à distance (Remote Electronical Tilt, « RET »), et a ordonné à Huisu de cesser toute contrefaçon et d’indemniser Comba des pertes financières subies.

Le Tribunal a jugé que Huisu devait cesser sa contrefaçon, et cette décision à l’encontre de Huisu protège le droit légitime de Comba pendant la durée de validité du brevet invoqué par Comba. La durée des brevets invoqués par Comba s’étend jusqu’en 2034. Huisu se verrait interdire de vendre ses produits d’antenne contrefaisants jusqu’en mai 2034.

Par ailleurs, le Tribunal a également constaté que Huisu utilisait ses produits d’antenne contrefaisants pour remporter des projets d’appels d’offres à grande échelle et continuait à réaliser des gains illicites grâce à ses activités de contrefaçon de 2018 à 2019 ; il a donc jugé que la contrefaçon délibérée de Huisu justifiait l’octroi de dommages-intérêts. Toutes les mesures prévues par le jugement du Tribunal sont suspendues dans l’attente de l’appel.

« Nous sommes heureux que le Tribunal ait reconnu nos droits légitimes. Les produits Comba dotés de la technologie brevetée RET ont été vendus dans de nombreux pays et régions du monde. Cette conception RET, qui distingue les produits d’antenne de Comba, est largement reconnue par nos clients de premier plan dans le monde entier. Comba s’engage à innover dans des produits très performants et rentables. Il est donc essentiel que nous protégions notre travail et nos investissements consacrés à la recherche et au développement », a déclaré Mme Annabel Huo, directrice exécutive, vice-présidente senior du Groupe et présidente de Comba Telecom International. « Les mesures accordées dans cette procédure soulignent la valeur des innovations de Comba dans le secteur et ont joué un rôle important de dissuasion contre de nouvelles contrefaçons. »

À propos de Comba Telecom Systems Holdings Limited Comba Telecom est un fournisseur mondial de premier plan de solutions sans fil, doté de ses propres installations de R&D, d’un site de fabrication et d’équipes de vente et de service. L’entreprise propose à ses clients du monde entier une gamme complète de produits et de services comprenant des antennes et des sous-systèmes de stations de base, des systèmes de réseau, des services et la transmission sans fil. Dont le siège est à Hong Kong, avec des sites de fabrication et des centres de R&D en Chine, Comba Telecom fournit des solutions de communication sans fil et des services d’applications d’information à des clients dans plus de 100 pays et régions du monde. Comba Telecom a été intégrée à l’indice MSCI Hong Kong Small Cap en novembre 2019. Par ailleurs, l’entreprise a été intégrée comme valeur constitutive de l’indice Hang Seng Composite SmallCap, de l’indice Hang Seng Internet & Information Technology et d’autres indices de la famille Hang Seng, ainsi qu’au programme China-Hong Kong Stock Connect dans le cadre du Shenzhen-Hong Kong Stock Connect en septembre 2020. Pour plus d’informations, veuillez consulter : www.comba-telecom.com [6].

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