Patents

Le système des brevets sous examen, la formation en PI à la traîne dans les MBA

Une campagne remet en cause la validité des brevets, tandis que les grandes écoles de commerce négligent les cours obligatoires de propriété intellectuelle.

Par Letizia Giugliano
4 min de lectureHuman-Edited, AI-Assisted

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Le système des brevets sous examen, la formation en PI à la traîne dans les MBA
Photo: Pawel Czerwinski / Unsplash

Une campagne de relations publiques persistante sape activement la confiance dans le système des brevets, qualifiant souvent de « mauvais brevets » des protections légitimes ou leurs titulaires de « trolls » pour excuser la contrefaçon [IPWatchdog - Bad Patents]. Parallèlement, un nouveau rapport met en lumière une lacune critique de l'enseignement commercial : aucun des 20 meilleurs programmes de MBA américains n'exige de cours sur la propriété intellectuelle, malgré son importance économique croissante [IPWatchdog - Intangible Investor]. Ces tendances mettent à mal le cadre fondamental qui soutient l'innovation.

La campagne contre les droits de brevet

La campagne contre les prétendus « mauvais brevets » et « trolls des brevets » est présentée comme un effort visant à discréditer les droits de propriété essentiels au système des brevets [IPWatchdog - Bad Patents]. Cette stratégie vise à déplacer le débat : au lieu de se demander si une entité a contrefait un brevet valide, on remet en cause la légitimité du brevet ou les motivations de son titulaire [IPWatchdog - Bad Patents]. Souvent, un « mauvais brevet » n'est simplement qu'un brevet qu'une grande entreprise préfère ne pas respecter ou ne pas payer, plutôt qu'un brevet qui ne satisfait pas aux exigences légales [IPWatchdog - Bad Patents]. L'U.S. Patent and Trademark Office (USPTO) examine les demandes avec soin et, en vertu de la section 282 du Patent Act, les brevets délivrés sont présumés valides, ce qui exige des preuves claires et convaincantes pour les invalider devant un tribunal fédéral de district [IPWatchdog - Bad Patents].

« La campagne contre les prétendus mauvais brevets et les trolls des brevets n'est pas seulement trompeuse. Elle sape intentionnellement la confiance dans les droits de propriété mêmes que notre système des brevets a été créé pour protéger. »

— Ancien directeur par intérim de l'U.S. Patent and Trademark Office

« Malgré la demande de connaissances en PI face aux défis de l'IA, aucun des meilleurs programmes interrogés n'exige de suivre un cours ou une option de PI pour obtenir un diplôme. »

— Rapport du Center for Intellectual Property Understanding (CIPU)

« Une grande partie de la recherche théorique sur l'évaluation des brevets, la stratégie de PI, etc., repose précisément sur cela : la façon dont les choses sont « censées » être, par opposition à la réalité en entreprise. »

— Brian Hinman

Les contestations devant le PTAB et des normes variables

Les critiques citent fréquemment des revendications de brevet annulées par le Patent Trial and Appeal Board (PTAB) comme preuve que l'USPTO délivre trop de brevets défectueux [IPWatchdog - Bad Patents]. Or, cet argument ignore les normes juridiques différentes appliquées par le PTAB par rapport aux tribunaux fédéraux de district [IPWatchdog - Bad Patents]. Par exemple, le seuil pour engager un inter partes review devant le PTAB est une probabilité raisonnable que le contestataire l'emporte, avec une charge de la preuve fixée à la prépondérance des preuves [IPWatchdog - Bad Patents]. Cela contraste avec la norme plus exigeante des « preuves claires et convaincantes » requise pour l'invalidité devant un tribunal de district : une revendication de brevet peut donc être annulée par le PTAB même si les mêmes éléments de preuve ne suffiraient pas devant une juridiction fédérale [IPWatchdog - Bad Patents].

Le déficit de connaissances en PI dans l'enseignement commercial

Les actifs immatériels, y compris les marques, les droits d'auteur et les brevets, représentent désormais environ 92 % de la valeur boursière du S&P 500, selon Ocean Tomo [IPWatchdog - Intangible Investor]. Malgré cette réalité économique, un rapport de 2026 du Center for Intellectual Property Understanding (CIPU) a constaté qu'aucun des 20 meilleurs programmes de MBA américains interrogés n'exige de cours de propriété intellectuelle pour l'obtention du diplôme [IPWatchdog - Intangible Investor]. Cette lacune éducative persiste alors même que l'économie mondiale devient de plus en plus fondée sur le savoir et portée par l'intelligence artificielle [IPWatchdog - Intangible Investor]. Si 15 des 20 meilleurs programmes proposent une forme d'enseignement en PI, dont neuf cours dédiés et 14 intégrations substantielles, cinq de ces 15 programmes n'affichent aucun cours de MBA qualifiant [IPWatchdog - Intangible Investor].

Préparer les futurs dirigeants à une économie immatérielle

Le rapport du CIPU souligne la nécessité pour les futurs dirigeants et investisseurs de maîtriser la propriété intellectuelle afin de naviguer efficacement dans la technologie, les cadres juridiques et la dynamique des marchés [IPWatchdog - Intangible Investor]. Brian Hinman, ancien cadre dirigeant de la concession de licences chez IBM, a mis en évidence une lacune dans le milieu universitaire : l'absence d'enseignants dotés d'une expérience pratique et opérationnelle de la PI, ce qui peut conduire à une recherche théorique déconnectée des applications réelles en entreprise [IPWatchdog - Intangible Investor]. Le rapport suggère une approche à plusieurs niveaux, intégrant les concepts de PI dans les matières commerciales existantes et offrant des possibilités accessibles d'apprentissage spécialisé et expérientiel, afin de mieux doter une génération de managers des moyens de tirer parti des actifs immatériels et de relier l'innovation au succès commercial [IPWatchdog - Intangible Investor].

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